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Bull, Architecte d'un monde ouvert

Conditions générales de vente du Groupe Bull applicables au 1er janvier 2014

Les présentes Conditions Générales de Vente du Groupe Bull s’appliquent à toute fourniture de Matériel, Logiciel et Services standards. Elles précisent la pratique contractuelle du Groupe Bull, elles peuvent néanmoins être adaptées à la loi applicable dans chaque pays et aux exigences locales.

PDF Conditions générales de vente du Groupe Bull - 197Ko

Pour toute information ou explication qui vous seraient nécessaires, merci de contacter la Direction Juridique Groupe >

 

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